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Signature électronique de documents

Signer des documents devrait être simple. Vérifier leur intégrité et leurs preuves aussi.

RPSIGN est né de la pratique quotidienne d’un cabinet d’avocats afin d’organiser contrats, procurations et déclarations dans des flux électroniques assortis de critères clairs d’authentification, d’intégrité documentaire et d’enregistrement des preuves, selon la modalité appliquée à chaque acte.

Intégrité documentaire avec SHA-256
Ledger chaîné avec checkpoints authentifiés
MFA obligatoire pour les comptes administratifs
Interface ilustrativa do painel do RPSIGN
Intégrité enregistrée dans le ledger

Interface illustrative du tableau de bord RPSIGN.

Pourquoi RPSIGN existe

Une plateforme conçue pour ceux qui doivent pouvoir faire confiance à leur propre processus

RPSIGN a été conçu pour associer documents, politiques et événements pertinents à des preuves techniques vérifiables. L’objectif est de permettre l’analyse de l’intégrité, de l’historique et de la méthode d’authentification à partir de ce qui a effectivement été enregistré dans chaque flux.

Contrôle du cycle documentaire

L’architecture organise documents, versions, participants, politiques et événements du flux dans une structure contrôlée par RPSIGN, avec stockage privé et isolation par organisation. Les services externes, lorsqu’ils sont utilisés, s’intègrent au processus selon la finalité et la politique applicable.

Des preuves, pas des promesses

L’architecture de preuves a été conçue pour associer au flux les enregistrements effectivement produits par la modalité utilisée — notamment l’intégrité documentaire, les événements, la méthode d’authentification et les autres données techniques autorisées par la politique applicable.

Née de la pratique juridique

Elle a été conçue à partir de besoins courants de la pratique juridique — procurations, conventions d’honoraires et déclarations — en tenant compte de la modalité de signature, des preuves disponibles et des formalités que chaque acte peut exiger.

Fonctionnement

Un flux direct, avec des étapes et critères définis

Le flux est structuré en étapes claires, avec des enregistrements et contrôles définis selon la modalité, la politique applicable et les ressources effectivement utilisées.

Voir toutes les étapes
1

Envoi et préparation du document

Le document, ses participants et les règles applicables au flux sont organisés selon la finalité de l’acte et la modalité de signature choisie.

2

Vérification du signataire

La modalité peut combiner différents mécanismes d’authentification et de preuve, tels que l’e-mail, le SMS, WhatsApp, la validation documentaire ou d’autres contrôles, lorsque ces ressources sont activées pour le flux.

3

Intégrité et enregistrement

RPSIGN utilise SHA-256, un ledger chaîné par organisation et des checkpoints authentifiés par HMAC-SHA-256 afin de renforcer la vérification de l’intégrité et de détecter les incohérences incompatibles avec la chaîne enregistrée.

4

Preuves de conclusion

Les enregistrements produits par le flux peuvent constituer des documents techniques de conclusion et d’audit selon la modalité utilisée. Ces documents de preuve ne sont ni des certificats numériques ICP-Brasil, ni une légalisation notariale de signature, ni une authentification notariale.

Une sécurité vérifiable

Nous disons exactement ce que nous protégeons — rien de plus

Nous préférons la précision aux affirmations spectaculaires. Découvrez les mécanismes techniques qui structurent l’intégrité, l’administration et les preuves dans RPSIGN.

Ledger cryptographique

Chaîne de hachage SHA-256 par organisation, avec checkpoints authentifiés par HMAC-SHA-256.

Authentification multifacteur

MFA/TOTP obligatoire pour les comptes administratifs, avec sessions protégées par des jetons opaques.

Politiques versionnées

Les règles de signature et d’authentification sont versionnées, avec conservation des versions historiques liées aux événements et documents correspondants.

Confidentialité dès la conception

La conception de la plateforme tient compte de la finalité, de la nécessité, de la minimisation, du contrôle d’accès et de la conservation. Lorsque des données personnelles sensibles, telles que la biométrie, sont utilisées, elles exigent des garanties spécifiques et une évaluation adaptée à l’opération concrète.

Un engagement de transparence

RPSIGN ne se présente pas comme une Autorité de Certification, une Autorité d’Horodatage, un service homologué par l’ITI ou une organisation certifiée ISO 27001. La force probante d’une signature dépend de la modalité, des preuves effectivement recueillies et des circonstances du cas. Lorsque la modalité applicable est la signature électronique qualifiée, elle utilise un certificat numérique dans le cadre d’ICP-Brasil. L’intégration correspondante dépend des composants techniques effectivement activés dans le flux. Détails sur Sécurité, Confidentialité et Preuves.

Origine de RPSIGN

Une technologie conçue à partir de la pratique juridique

RPSIGN a été conçu à partir des besoins concrets d’un cabinet d’avocats, notamment pour l’organisation de conventions d’honoraires, procurations, déclarations et autres documents exigeant traçabilité, intégrité et critères d’authentification clairs.

Cette origine guide la conception de la plateforme : associer simplicité opérationnelle, préservation des preuves et respect des exigences juridiques et techniques applicables à chaque modalité de signature.

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La technologie derrière RPSIGN

Développé par ADDON — Intelligence, Logiciels et Automatisation

Ingénierie logicielle sur mesure, sans plateformes standardisées ni modèles rigides.

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